D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 17 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 17 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration en date du 5 octobre 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention � la S.A.R.L. Le Sentier des Halles, 50, rue d'Aboukir (2e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 2e arrondissement en date du 7 octobre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 20.000 euros, au titre du fonctionnement est attribu�e � la S.A.R.L. Le Sentier des Halles dont le si�ge social est situ� 50, rue d'Aboukir (2e), au titre de son projet culturel 2004 (D06211 / Astre 2004-02896).
Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 20.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004 nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".