Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 18 octobre 2005.
Reçue par le représentant de l'Etat le 18 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 13 septembre 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation d'attribuer une subvention à l'association Artistes à la Bastille ;

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement en date du 12 septembre 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 9.000 euros est attribuée à l'association ?Artistes à la Bastille? dont le siège social est situé 3, rue Sedaine (11e) pour l'organisation de leurs journées Portes ouvertes (D04090 2005 02946).

Art. 2.- La dépense correspondante d'un montant de 9.000 euros sera imputée au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.