Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 6 octobre 2005.
Reçue par le représentant de l'Etat le 6 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 13 septembre 2005, par lequel Monsieur le Maire l'invite à se prononcer sur l'octroi d'une subvention à l'association ?Roaratorio? ;

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Sur le rapport présenté par M.Christophe GIRARD au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à l'association ?Roaratorio? (51 rue de Montorgueil 75002 Paris) (X01160 / 2005 00795) au titre de ses activités en 2005.

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 12.000 euros sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005 :

- à hauteur de 10.000 euros au chapitre 65, compte 6574,rubrique 33, ligne P003 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

- à hauteur de 2.000 euros au chapitre 65, compte 6574,rubrique 314, ligne P002 provision pour subventions de fonctionnement au titre du cinéma.