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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Bar Floréal” 43, rue des Couronnes 75020 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 13 octobre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 13 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris l?invite � se prononcer sur l?octroi d?une subvention � l?association Le Bar Flor�al ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement en date du 13 septembre 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 6.000 euros est attribu�e � l?association ?Le Bar Flor�al? dont le si�ge social est situ� 43, rue des Couronnes -75020 Paris (D01768 2005 02563).

Art. 2.- La d�pense correspondante d?un montant de 6.000 euros sera imput�e au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, dont 3.000 euros au titre de la politique de la ville.

Septembre 2005
Déliberation
2005 DAC 310
Conseil municipal
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