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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 13 octobre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 13 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris l?invite � se prononcer sur l?octroi d?une subvention � l?association Le Bar Flor�al ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement en date du 13 septembre 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 6.000 euros est attribu�e � l?association ?Le Bar Flor�al? dont le si�ge social est situ� 43, rue des Couronnes -75020 Paris (D01768 2005 02563).

Art. 2.- La d�pense correspondante d?un montant de 6.000 euros sera imput�e au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, dont 3.000 euros au titre de la politique de la ville.

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