Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 6 octobre 2005.
Reçue par le représentant de l'Etat le 6 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Maire l'invite à se prononcer sur l'octroi d'une subvention à l'association 3015 ;

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement en date du 19 septembre 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 2.000 euros est attribuée à l'association ?3015? (trois mille quinze) dont le siège social est situé 19bis rue de Cotte -75012 Paris (dossier X02251 2005 00794).

Art. 2.- La dépense correspondante d'un montant de 2.000 euros sera imputée au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.