Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 13 octobre 2005.
Reçue par le représentant de l'Etat le 13 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu la délibération, en date du 27 septembre 2004 (ASES 274), et notamment son article 2 autorisant M. le Maire de Paris à signer, avec l'Institut Curie, une convention de financement de 4 années en vue de soutenir une jeune équipe de chercheurs dans la réalisation d'un programme de travail portant sur le ?Rôle de l'apprêtement antigénique dans l'induction d'une maladie auto-immune? ;

Vu l'article 1er de la même délibération attribuant une première subvention de 95.000 euros à l'Institut Curie au titre de l'année 2004 ;

Vu la convention conclue entre les 2 signataires le 29 octobre 2004, et notamment son article 7 prévoyant la passation d'un avenant annuel ;

Vu le projet de délibération, en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose de soumettre à l'Institut Curie l'avenant conventionnel annuel permettant de confirmer l'octroi de la subvention prévue au titre de 2005 en vue de conforter la poursuite de la recherche entreprise ;

Sur le rapport présenté par M. Alain LHOSTIS, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 65.000 euros est attribuée en 2005 à l'Institut Curie afin de permettre la poursuite de la recherche entreprise par le Dr Bénédicte Manoury, Chef d'équipe (groupe Avenir et groupe Curie) sur le ?Rôle de l'apprêtement antigénique dans l'induction d'une maladie auto-immune?.

Art. 2.- Le règlement de cette subvention pourra intervenir à compter de la conclusion de l'avenant contractuel 2005 proposé en annexe.

Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée sur la nature 657483, rubrique 236, ligne P010, du budget de fonctionnement 2005 de la Ville de Paris.