Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 12 octobre 2005.
Reçue par le représentant de l'Etat le 12 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement de 1.500 euros à la Société d'Histoire des Juifs de Tunisie 45, rue La Bruyère (9e) ;

Sur le rapport présenté par Mme Moïra GUILMART, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 1.500 euros est allouée à la Société d'Histoire des Juifs de Tunisie, dont le siège social est situé 45, rue La Bruyère (9e), pour lui permettre de financer un colloque sur l'action de l'Alliance juive universelle en Tunisie (N° dossier X02178) (0501245).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 324, P001, ?Provision de fonctionnement au titre du patrimoine?.