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DPE 101 - Communication de M. le Maire de Paris sur l’environnement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.


Note affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 13 octobre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 13 octobre 2005.

La communication 2005 SG-DPE 101 a fait l?objet d?un d�bat lors de la s�ance du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal, des 20 et 21 juin 2005.

La communication de M. le Maire de Paris sur l?environnement a fait l?objet d?un d�bat lors de la s�ance du Conseil de Paris des lundi 20 et mardi 21 juin 2005.

Septembre 2005
Déliberation
2005 SG -
Conseil municipal
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