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Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association “Textes et Voix” 82, rue Notre Dame des Champs (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 octobre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?allouer une subvention de fonctionnement � l?association ?Textes et Voix? 82, rue Notre Dame des Champs (6e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est allou�e � l?association ?Textes et Voix? 82, rue Notre Dame des Champs (6e), au titre de ses activit�s en 2005, afin de lui permettre de poursuivre son travail de diffusion de la litt�rature contemporaine � Paris (D06655-2005-00736).

Art. 2.- Cette somme sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, rubrique 33, nature 6574, ligne P003, ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

Septembre 2005
Déliberation
2005 DAC 498
Conseil municipal
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