Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 18 octobre 2005.
Reçue par le représentant de l'Etat le 18 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'allouer une subvention de fonctionnement à l'association ?Textes et Voix? 82, rue Notre Dame des Champs (6e) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 5.000 euros est allouée à l'association ?Textes et Voix? 82, rue Notre Dame des Champs (6e), au titre de ses activités en 2005, afin de lui permettre de poursuivre son travail de diffusion de la littérature contemporaine à Paris (D06655-2005-00736).

Art. 2.- Cette somme sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, rubrique 33, nature 6574, ligne P003, ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.