Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 13 octobre 2005.
Reçue par le représentant de l'Etat le 13 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association ?Compagnie Claude Buchvald?, dont le siège social est situé 16, rue des Ursulines, 93200 Saint-Denis ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à l'association ?Compagnie Claude Buchvald?, dont le siège social est situé 16, rue des Ursulines, 93200 Saint-Denis, pour la diffusion du spectacle ?L?Odyssée La Nuit? présenté au Théâtre de la Tempête à la Cartoucherie, du 22 novembre au 18 décembre 2005 (D09758 / 2005-03055).

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 6.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.