Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 18 octobre 2005.
Reçue par le représentant de l'Etat le 18 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 13 septembre 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'allouer une subvention de fonctionnement à l'?Association des Amis de Stendhal? ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 1.300 euros est allouée à l'?Association des Amis de Stendhal?, Bibliothèque historique de la Ville de Paris, 24, rue Pavée (4e) pour soutenir, en 2005, la poursuite et le développement de ses activités de conservation et de diffusion du patrimoine littéraire lié à l'?uvre de Stendhal, activités complémentaires de celle des bibliothèques du réseau de la Ville de Paris (D07648-2005-00622).

Art. 2.- Cette somme sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, rubrique 33, nature 6574, ligne P003, ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.