D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 29 septembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 29 septembre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration en date du 13 septembre 2005, par lequel Monsieur le Maire de Paris propose l?attribution d?une subvention � l?association Soleil vert production pour son projet de film sur la vie �tudiante parisienne ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Sandrine MAZETIER, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 5.500 euros est accord�e � l?association Soleil vert production (N� ASTRE X06106), sise 23, rue Henri Barbusse 75005 Paris.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e � la rubrique 23, chapitre 65, nature 6574, ligne P007 du budget de fonctionnement 2005 de la Ville de Paris.

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