Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 13 octobre 2005.
Reçue par le représentant de l'Etat le 13 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association Ménélas ;

Vu l'avis du Conseil du 20è arrondissement en date du 13 septembre 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.000 euros est attribuée à l'association ?Ménélas? qui a son siège social 80, rue de Ménilmontant dans le 20e arrondissement, pour le projet ?Ici Ménilmontant?. (D06900 / 2005 00304).

Art. 2.- Cette dépense sera imputée au Budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2005 nature 6574, rubrique 33, ligne P 003 : ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.