Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 13 octobre 2005.
Reçue par le représentant de l'Etat le 13 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association ?Le Proscenium?, 168 bis, rue de Charonne (11e) ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement en date du 12 septembre 20058 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention est attribuée à l'association ?Le Proscenium? (siège social : 168bis, rue de Charonne 75011 Paris) pour le fonctionnement en 2005 du Théâtre le Proscenium (170, rue de Charonne - 75011 Paris) (X03101 ; 2005 01632).

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 12.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 (Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture).