D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 septembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 septembre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Maire l?invite � se prononcer sur l?octroi de subventions aux associations parisiennes de jeunesse pour la formation de leurs cadres ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Cl�mentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Est attribu�e � la F�d�ration des Associations Culturelles Educatives et de Loisirs (F.A.C.E.L.) (D08785/2005 02764) 16, rue de Milan (9e), une subvention d?un montant de 2.630 euros pour la formation de ses cadres.

La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2005.

Art. 2.- Est attribu�e � l?association ?Scouts et Guides de France? (X05575/2005 02527) 54, avenue Jean Jaur�s (19e), une subvention d?un montant de 7.700 euros pour la formation de ses cadres.

La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2005.

Art. 3.- Est attribu�e � l?association ?Cit� des Jeunes? (X01185/2005 02595) 4, rue Bardinet (14e), une subvention d?un montant de 1.710 euros pour la formation de ses cadres.

La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2005.

Art. 4.- Est attribu�e � l?association ?Les Jeunes de Saint Lambert? (D04784/2005 02416) 2, rue Gerbert (15e), une subvention d?un montant de 1.480 euros pour la formation de ses cadres.

La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2005.

Art. 5.- Est attribu�e � l?Association d?Education Populaire Charonne R�union (D03185/2005 02417) 77-79, rue Alexandre Dumas (20e), une subvention d?un montant de 610 euros pour la formation de ses cadres.

La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2005.

Art. 6.- Est attribu�e � l?association ?Ecole Normale Sociale? (D03196) 2, rue de Torcy (18e), une subvention d?un montant de 2.500 euros pour la formation de ses cadres.

La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2005.

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