Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 18 octobre 2005.
Reçue par le représentant de l'Etat le 18 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;

Vu le projet de délibération, en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation les modalités d'attribution d'une subvention à une association menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris ;

Vu l'avis du Conseil d'Arrondissement du 18e, en date du 12 septembre 2005 ;

Sur le rapport présenté par Mme Khédidja BOURCART, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 5.000 euros est octroyée à l'association ?Mémoire de l'Avenir (M.D.A.)? 12, passage Turquetil (11e), (X04164/2005-03528) pour son projet de sensibilisation à la culture des civilisations à travers l'apprentissage des symboles des grandes traditions de l'humanité.

Art. 2.- La dépense correspondant à la subvention de l'article 1 sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 020, ligne P048 ?Subventions aux associations au titre de l'intégration et des résidents non communautaires? du budget de fonctionnement 2005 de la Ville de Paris, pour un montant de 5.000 euros.