Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 11 octobre 2005.
Reçue par le représentant de l'Etat le 11 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation d'attribuer à l'association ?Caravansérail et Cie? dont le siège est situé 65, rue du faubourg Saint-Denis (10e), une subvention de fonctionnement ;

Sur le rapport présenté par Mme Khédija BOURCART, au nom de la 6e Commission et M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 20.000 euros est attribuée à l'association ?Caravansérail et Cie? 65,rue du faubourg Saint-Denis (10e), dont l'objet est ?l'Action et la promotion culturelle, notamment par l'organisation de concerts et divers spectacles, le soutien à de jeunes artistes et plus généralement toute action visant à l'organisation, à la production et à l'édition sur tous supports d'événements liés à l'action de l'association.?, pour l'organisation en 2005 du ?New Bled Festival? (X03618 / 2005-00705).

Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant total de 20.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, article 6574, rubrique 33 ligne P003, ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture?.