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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 29 septembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 29 septembre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 13 septembre 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � la F�d�ration Fran�aise de Tennis de Table (F.F.T.T) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 8.000 euros est attribu�e � la F�d�ration Fran�aise de Tennis de Table (D006016 / 2005 01398), 3, rue Dieudonn� Costes (13e), pour l?organisation au Centre sportif Georges Carpentier (13e), les 19 et 20 mars 2005, de l?�preuve de s�lection pour la comp�tition de tennis de table aux Jeux de la Francophonie qui auront lieu au Niger en d�cembre 2005.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (Provision pour subvention de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.

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