Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 14 octobre 2005.
Reçue par le représentant de l'Etat le 14 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Maire l'invite à se prononcer sur l'octroi d'une subvention à l'association ?Le Trait, graveurs d'au-jourd?hui? ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 1.500 euros est attribuée à l'association ?Le Trait, graveurs d'aujourd?hui? dont le siège social est situé 25/27, rue Arthur-Rozier (19e) (dossier D06166 2005-).

Art. 2.- La dépense correspondante d'un montant de 1.500 euros sera imputée au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.