Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 18 octobre 2005.
Reçue par le représentant de l'Etat le 18 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 13 septembre 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association Les Orpailleurs située 39, rue Monge (5e) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à l'association Les Orpailleurs située 39, rue Monge (5e), pour le soutien de la diffusion du spectacle De fil en aiguille au Théâtre Dunois (13e) du 30 mars au 10 avril 2005 (tiers D06202 ; dossier 2004 03675).

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 5.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.