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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de travaux de renforcement de l’ouvrage d’art de la rue de la Poterne des Peupliers (13e) dans le cadre de l’opération tramway des maréchaux sud à Paris 13e, 14e et 15e arrondissements. M. Denis BAUPIN, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 3 octobre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 3 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L 2511-1 et suivants ;

Vu la d�lib�ration 2004 DVD 56 du Conseil de Paris en date du 10 mai 2004 autorisant M. le Maire de Paris � signer le march� de travaux de renforcement de l?ouvrage de la rue de la Poterne des Peupliers (13e) dans le cadre de l?op�ration tramway des mar�chaux sud � Paris 13e, 14e et 15e arrondissements ;

Vu le march� n� 04/61153 de travaux de travaux de renforcement de l?ouvrage d?art de la rue de la Poterne des Peupliers (13e) dans le cadre de l?op�ration tramway des mar�chaux sud � Paris 13e, 14e et 15e arrondissements ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 13 septembre 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer un avenant n� 1 au march� de travaux de renforcement de l?ouvrage d?art de la rue de la Poterne des Peupliers (13e) dans le cadre de l?op�ration tramway des mar�chaux sud � Paris 13e, 14e et 15e arrondissements ;

Vu l?avis pr�alable de la Commission d?appel d?offres en date du 4 juillet 2005 ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement en date du 15 septembre 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Denis BAUPIN, au nom de la 3e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Est approuv� l?avenant n�1, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relatif au march� de travaux de renforcement de l?ouvrage d?art de la rue de la Poterne des Peupliers (13e) dans le cadre de l?op�ration tramway des mar�chaux sud � Paris 13e, 14e et 15e arrondissements.

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer ledit avenant.

Art. 3.- Les d�penses correspondantes seront imput�es au chapitre 23, article 2315, rubrique 822, mission 61000-99 010, du budget d?investissement de la Ville de Paris.

Septembre 2005
Déliberation
2005 DVD 202
Conseil municipal
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