Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 14 octobre 2005.
Reçue par le représentant de l'Etat le 14 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association ?Les Etés de la Danse de Paris? située 9, rue de Duras (8e) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à l'association ?Les Etés de la Danse de Paris? située 9, rue de Duras (8e), pour le soutien de la diffusion de trois spectacles du San Francisco Ballet aux Jardins de l'Hôtel de Rohan (3e) du 5 au 23 juillet 2005 (Tiers X 05090 ; Dossier 200403168).

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 10.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003, ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.