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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 5 octobre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 5 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 septembre 2005, par lequel Monsieur le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer une subvention de fonctionnement � la SARL ?Th��tre du Renard?, 12 rue du Renard, 75004 PARIS. (D09120) ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 4e arrondissement, en date du 20 septembre 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention est attribu�e � la SARL ?Th��tre du Renard? (12 rue du Renard -75004 Paris) ayant pour but ?la cr�ation, l?exploitation, l?organisation, l?animation, la promotion et la gestion de tous lieux d?activit�s culturelles, associatives, de th��tre et de tous lieux de spectacles?, pour le fonctionnement en 2005 du Th��tre du Renard (12, rue du Renard 75004 Paris) (D09120).

Art. 2.- Monsieur le Maire de Paris est autoris� � signer la convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement, dont le texte est joint en annexe � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 25.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 (Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture).

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