M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Nous commen�ons par un v?u qui a �t� pr�sent� par Mme BARANDA et les �lus du groupe "Les Verts" qui concerne les produits canc�rig�nes et les march�s publics.
Madame BARANDA, vous avez la parole.
Mme Violette BARANDA. - Mes chers coll�gues, nous voyons toutes les semaines � la C.A.O. des attributions de march�s qui ont trait au nettoyage, � la peinture, et � des tas d'affaires courantes.
Nous avions soulev� le probl�me des nettoyages dans les locaux de la Petite enfance et nous avions parl� � l'�poque, je crois que c'�tait au mois d'octobre, des �thers de glycol. Nous continuons � passer des march�s. Aujourd'hui nous sommes incapables de savoir si les produits qui sont utilis�s contiennent effectivement des �thers de glycol.
Les services et les r�dacteurs des cahiers des charges nous disent qu'ils n'ont pas souvent la possibilit� d'avoir les compositions chimiques des produits qui, je le rappelle, sont secrets de fabrication. Seul le centre antipoison les d�tient.
La pollution r�manente des peintures, vernis et produits de nettoyage est aujourd'hui point�e comme un des principales causes de la pollution de l'air int�rieure.
Les �thers de glycol et les benz�nes en sont les principaux responsables. Les effets de ces pollutions peuvent avoir des cons�quences graves sur les organismes en d�veloppement. Ce sont donc les femmes enceintes et les enfants qui en sont les premi�res victimes. Ceci est � rapprocher de l'augmentation du nombre de cancers et de leuc�mies d'enfants dont les causes environnementales sont aujourd'hui �tablies.
Reconnue comme un enjeu de sant� publique au niveau international, la pollution de l'air int�rieure est suspect�e de jouer un r�le significatif dans la croissance des pathologies chroniques : cancers, affections respiratoires, troubles de la reproduction du syst�me immunitaire et nerveux.
Le r�le de la qualit� de l'air int�rieur dans la croissance de l'incidence de certaines de ces maladies chez l'enfant, comme l'augmentation de nombre de leuc�mies, de cancers, est particuli�rement pr�occupant.
Les �thers de glycol et les benz�nes, hydrocarbures, aromatiques volatils en sont les principaux responsables.
La voie principale d'exposition au benz�ne chez l'homme est l'inhalation du fait de sa tr�s faible solubilit� dans l'eau. Le benz�ne se trouve principalement dans les tissus riches en graisse, tissus adipeux et moelle osseuse.
La toxicit� du benz�ne est li�e � son effet sur la moelle osseuse et � l'induction de leuc�mies par les dommages caus�s aux diff�rents types de cellules g�n�ratrices de globules rouges.
La responsabilit� du benz�ne dans l'apparition de leuc�mies a �t� �tablie par des �tudes �pid�miologiques en milieu professionnel, qui ont constitu� la base de l'�valuation de l'Agence internationale de la recherche sur le cancer en 1996.
Plusieurs autres �tudes �pid�miologiques, en milieu professionnel, ont montr� qu'il �tait impliqu� dans l'apparition de nombreuses formes de cancers chez l'homme : pour l'histoire, le cancer du scrotum des petits ramoneurs de Londres a �t� l'un des premiers cancers professionnels identifi�s au XVIII si�cle.
Il est d� au passage cutan� des polluants volatils pr�sents dans la suite.
D'autres substances toxiques ont fait brusquement irruption dans l'actualit�. Il s'agit des �thers de glycol couramment utilis�s et class�s en trois groupes en fonction de leur toxicit�.
Les �thers de glycol passent dans l'organisme par voie respiratoire mais aussi par voie cutan�e. Exp�riment�s sur les animaux ils ont produit chez les m�les une atrophie des testicules et une alt�ration de la qualit� du sperme et des cons�quences allant jusqu'� la st�rilit� chez les femelles.
On constate une baisse du poids, avec une diminution des port�es et de nombreuses malformations chez les f?tus. Des �tudes r�centes ont montr� qu'en plus des �thers de glycol eux-m�mes, les m�tabolites issus de ces produits ont, dans notre organisme, des effets comparables. Ces donn�es recueillies chez l'animal ont �t� confirm�es par plusieurs �tudes �pid�miologiques chez l'homme.
La diffusion des �thers de glycol dans l'environnement pourrait �tre reli�e � d'autres facteurs, et la diminution chez l'�tre humain de la quantit� de spermatozo�des constat�e au cours des derni�res d�cennies est aujourd'hui g�n�ralement admise. Le dossier scientifique � ce sujet est d�s � pr�sent suffisamment document� pour que l'on s'achemine vers le retrait pur et simple de ces produits. Ce qui ne devrait pas �tre trop difficile � r�aliser dans la mesure o� ils paraissent ais�ment rempla�ables, quelles qu'en soient les utilisations.
La multiplication des �tudes, les preuves qui s'accumulent sur la nocivit� de ces produits laisse � penser que d'ici quelques ann�es, peut-�tre avant la fin de la mandature, ils pourraient d�boucher sur une affaire comparable � celle de l'amiante.
Notre pays, toujours fragile face aux lobbies, � une r�glementation laxiste sur ces polluants. L'Europe sur ce point est en avance et, que nous le voulions ou pas, il faudra bien se conformer aux r�gles communautaires. D'autre part, les chantiers de construction HQE pour de nombreuses collectivit�s territoriales ont banni ces produits. En France, un avis du Conseil national de l'air sur le benz�ne publi� par le Minist�re de l'Environnement en juin 1999 s'interroge sur l'opportunit� d'offrir la possibilit� de d�rogation pendant 5 ans suppl�mentaires s'agissant d'une directive dont les valeurs limites deviendront contraignantes en 2010. C'est l'article 3.2 du projet de directive europ�enne sur ce sujet.
Nous proposons pour les �thers de glycol et les benz�nes de suivre cet avis du C.N.A.
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Concluez s'il vous pla�t, Madame.
Mme Violette BARANDA. - Je conclue, mais c'est un point tr�s important. Nous avons jusqu'� pr�sent refus� de voir certaines chose, et la Ville de Paris, � un certain moment, avait refus� de regarder les probl�mes du plomb et aujourd'hui nous avons 5.000 enfants atteints de saturnisme.
C'est pour cela, Monsieur le Maire, que je me permets d'insister justement pour que certains produits soient effectivement retir�s des cahiers des charges et c'est pourquoi nous proposons ce v?u : que la Ville de Paris prenne les devant par rapport � la l�gislation fran�aise actuelle pour �viter que dans quelques ann�es, elle ne soit contrainte de refaire toutes ses peintures et ses traitements de sol.
La Ville de Paris demande que soient int�gr�es les clauses suivantes dans tous les cahiers des charges de tous les fournisseurs de peinture, vernis et produits de nettoyage et dans ceux des prestataires de service utilisant ces produits : tous les produits contenant des benz�nes et des �thers de glycol pouvant pr�senter des risques... C'est important.
En votant ce v?u nous pourrons prendre de l'avance, et �viter qu'un jour prochain nous soyons oblig�s de dire, comme d'autres avant nous : nous �tions responsables mais nous ne sommes pas coupables.
Merci de votre attention.
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Merci pour cette conclusion.
Je donne la parole � Mme FLAM pour vous r�pondre.
Mme Mireille FLAM, adjointe. - Monsieur le Maire, je tiens tout d'abord � remercier Mme BARANDA et les �lus du groupe "Les Verts" de ce v?u qui t�moigne de leur int�r�t et de leur souci constant du respect de la vie et de la sant� publique, souci partag� par l'ensemble de la majorit� municipale qui veille d�j� � l'int�gration de clauses environnementales dans les march�s publics dans tous les domaines et chaque fois que cela s'av�re possible.
En pr�ambule, je r�pondrai que nous veillons �videmment de fa�on scrupuleuse � ce que les march�s soient conformes aux normes et � la l�gislation en vigueur en mati�re de sant� publique y compris � la r�glementation europ�enne.
Ainsi, je peux t�moigner que les services font d'ores et d�j� le maximum pour minimiser la dangerosit� des produits utilis�s dans le cadre des march�s publics en liaison avec le Service m�dical de la Ville.
Cependant, il y a effectivement dans la r�glementation actuelle des lacunes que la Ville de Paris se doit de combler en anticipant par une prise de pr�cautions suppl�mentaires dans la d�finition de ces march�s si la l�gislation en vigueur ne permet pas de prendre en compte la dangerosit� dans l'utilisation de certains produits aux effets pr�judiciables � la sant�.
Certes, cette pr�occupation fait aujourd'hui l'objet de discussions au sein de l'Observatoire de la qualit� de l'air int�rieur, mais il serait souhaitable que la Ville de Paris aille plus loin et puisse anticiper la r�glementation ; c'est bien notre intention.
Afin de r�pondre pleinement aux interrogations l�gitimes de Mme BARANDA et des �lus "Verts" dans leur v?u, la majorit� municipale propose donc que les services �tablissent une liste de produits autoris�s par la Ville et m�nent une r�flexion d'ensemble sur les produits existants et la possibilit� de recourir � des produits de substitution. Mme BARANDA conna�t bien cette disposition puisque nous invitons ensemble � la commission d'appel d'offres les services � le faire. De cette fa�on, des clauses d'�viction de certains produits pourront �tre ins�r�es dans les cahiers des charges des march�s pass�s par le Ville.
Nous proposons que soit cr��e au sein de la Ville de Paris une Commission d'�valuation des produits utilis�s (nettoyants, peintures, cires, vernis) comprenant des repr�sentants des diff�rentes directions afin de prendre en compte la composition des produits dans les cahiers des charges. Naturellement, je veillerai en tant que Pr�sidente de la commission d'appel d'offres � ce que l'insertion de telles normes dans les cahiers des charges des march�s publics ne soit pas contraire aux principes d'ouverture des march�s publics � la concurrence soulign�e par le Code des march�s dans son article 6, et qui nous est souvent rappel� par les services en commission d'appel d'offres.
Ainsi, toutes les dispositions seront prises pour garantir efficacement, conform�ment � notre volont� commune, la protection des Parisiens vis-�-vis de l'exposition aux produits pr�sentant des risques canc�rig�nes.
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Merci pour cette r�ponse.
Pouvez-vous me pr�ciser la position de l'Ex�cutif sur ce v?u ?
Mme Mireille FLAM, adjointe. - Nous sommes pour.
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - M. GALLAND a la parole pour une explication de vote.
M. Yves GALLAND. - Monsieur le Maire, nous voterons contre ce v?u et je voudrais dire tr�s clairement pourquoi.
Mme FLAM, dans une longue explication, vient d'indiquer les risques qui peuvent exister dans la rigueur des appels d'offres. Elle vote pour ce v?u, mais malgr� tout elle est oblig�e de mettre en route une d�marche tr�s compliqu�e pour faire en sorte qu'un certain nombre de produits ne soient pas exclus de cet appel d'offres et ne puissent pas faire l'objet de recours dans le cadre de la concurrence.
Il me semble que sur un dossier qui a un fond r�el, nous faisons preuve d'une pr�cipitation et une improvisation qui ne sont pas de bon aloi et je crains effectivement que sur ces bases, des recours ne soient engag�s contre la Ville de Paris pour concurrence d�loyale.
C'est pourquoi nous aurions pr�f�r� que ce dossier soit pr�sent� diff�remment et mieux structur� dans la majorit� municipale entre le groupe "Les Verts" et l'Ex�cutif. Aussi, nous voterons contre.
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Merci.
Je mets donc aux voix, � main lev�e, ce v?u pr�sent� par Mme BARANDA, qui a le soutien de l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
Le v?u est adopt�. (2002, V. 3).