Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 18 juillet 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 19 juillet 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 2 juillet 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des établissements scolaires du 13e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 25 juin 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 1.200 F est attribuée au collège Camille-Claudel, 4 bis, avenue de Choisy - 13e (D06518), (Lycée Claude-Bernard agence comptable 1, avenue du Parc-des-Princes - 16e), pour l'organisation d'un voyage linguistique et culturel en Angleterre du 26 au 30 mars 2001, au profit d'une classe de 3e.
Art. 2.- Une subvention de 4.500 F est attribuée au collège Camille-Claudel, 4 bis, avenue de Choisy - 13e (D06518), (Lycée Claude-Bernard agence comptable 1, avenue du Parc-des-Princes - 16e), pour l'organisation d'un voyage linguistique et culturel en Allemagne du 7 au 12 mai 2001, au profit de 40 élèves de 2 classes (4e et 3e).
Art. 3.- Une subvention de 10.000 F est attribuée au collège Evariste-Galois, 11, rue du Docteur-Bourneville - 13e (D04153), (Lycée Gabriel-Fauré agence comptable, 81, avenue de Choisy (13e), pour l'organisation d'un voyage pédagogique "L'eau : la pluie, la seine, la mer...", une journée à Houlgate, au profit des 430 élèves de l'établissement.
Art. 4.- Une subvention de 10.000 F est attribuée au collège privé Sainte-Marie, 49, rue Bobillot - 13e (X. 01503), (Association groupe scolaire Saint-Vincent-de-Paul, 49, rue Bobillot - 13e), pour l'organisation d'un voyage à Naples (Italie), du 23 au 28 avril 2001, au profit de 70 élèves de 6e, dans le cadre du thème de l'année "l'aventure", Naples étant à proximité de la mer, de la montagne et du Vésuve.
Art. 5.- Une subvention de 2.000 F est attribuée à l'école maternelle, 140, rue Léon-Maurice-Nordmann - 13e (D06828), (O.C.C.E. Paris coopérative scolaire école maternelle, 140, rue Léon-Maurice-Nordmann - 13e), pour l'organisation d'un spectacle musical (2 séances), dans le cadre du projet "musique", au profit de 165 élèves.
Art. 6.- La dépense correspondante, d'un montant total de 27.700 F, sera imputée à la nature 6574 de la rubrique 422, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.