Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 16 juillet 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 16 juillet 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 29 juin 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Orchestre Bernard-Calmel" (17e), au titre de ses activités pour l'année 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 150.000 F (22.867,35 euros) est attribuée à l'association "Orchestre Bernard-Calmel" (D03798), 25, rue Poncelet (17e) et dont l'objet social est de faire entendre par des concerts publics les ?uvres du répertoire classique ou d'auteurs contemporains, au titre de ses concerts parisiens pour l'année 2001.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à l'article 6574, ligne "Provision pour la musique" (P004), rubrique 311, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.