Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 18 juillet 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 19 juillet 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 29 juin 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des établissements scolaires ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 25 juin 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.700 F est attribuée au collège Modigliani, 1, rue de Cherbourg (15e) (D07568), (M. l'intendant du lycée Jean-Baptiste-Say, 11 bis, rue d'Auteuil - 16e), pour un voyage pédagogique en Grande-Bretagne, qui s'est déroulé du 7 au 11 mai 2001, au profit de 29 élèves de 4e.
Art. 2.- Une subvention de 5.400 F est attribuée à l'école élémentaire, 99, rue Olivier-de-Serres (15e) (D07563), (OCCE Coopérative scolaire école mixte Saïda, 99, rue Olivier-de-Serres -15e), pour une classe européenne à Rome (Italie), du 11 au 16 juin 2001, au profit de 50 élèves de 2 classes de CE2.
Art. 3.- La dépense correspondante, d'un montant total de 9.100 F, sera imputée à la nature 6574 de la rubrique 422, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.