Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 18 juillet 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 19 juillet 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 29 juin 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des établissements scolaires du 15e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 25 juin 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 6.500 F est attribuée au collège de Staël, 14, rue de Staël (15e) (D06296), (M. l'intendant du lycée Buffon, 16, boulevard Pasteur - 15e), pour un échange franco-russe concrétisé par un voyage à Saint-Pétersbourg qui s'est déroulé du 3 au 17 février 2001, au profit de 37 élèves de 4e et 3e.
Art. 2.- Une subvention de 3.500 F est attribuée au collège de Staël, 14, rue de Staël (15e) (D06296), (M. l'intendant du lycée Buffon, 16, boulevard Pasteur - 15e), pour l'organisation d'un voyage d'étude à Salamanque (Espagne) qui s'est déroulé du 4 au 10 février 2001, au profit de 48 élèves de 3ème.
Art. 3.- Une subvention de 1.900 F est attribuée à l'école élémentaire, 35, rue de l'Amiral-Roussin (15e) (D07331), (OCCE-Coopérative scolaire école primaire mixte, 35, rue de l'Amiral-Roussin - 15e), pour l'organisation d'une classe de découverte au centre équestre et de loisirs "les Fauvettes" à Neauphle-Le-Vieux (Yvelines) qui s'est déroulée du 7 au 11 mai 2001, au profit de 23 élèves de CP.
Art. 4.- La dépense correspondante, d'un montant total de 11.900 F, sera imputée à la nature 6574 de la rubrique 422, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.