Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 16 juillet 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 16 juillet 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 2 juillet 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des établissements scolaires du 11e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du conseil du 11e arrondissement, en date du 25 juin 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 5.000 F est attribuée à l'école maternelle, 13, boulevard Richard-Lenoir (11e) (D04038), pour l'organisation d'une classe de mer aux Sables d'Olonne (Vendée) du 28 mai au 1er juin 2001, au profit de 48 enfants de 2 classes de grande section.
Art. 2.- Une subvention de 1.000 F est attribuée à l'école maternelle, 144, rue de la Roquette (11e) (D07322), (O.C.C.E. école maternelle, 144, rue de la Roquette - 28, rue Dombasle - 15e), pour l'organisation d'une classe de découverte au centre équestre de Chevillon à Charny (Yonne), qui s'est déroulée du 12 au 16 mars 2001, au profit de 50 enfants de 2 classes de grande section.
Art. 3.- Une subvention de 7.200 F est attribuée au lycée-collège Voltaire, 101, avenue de la République (11e) (D00946), (M.l'Intendant du lycée Voltaire, 101, avenue de la République - 11e), pour l'organisation d'un voyage-concert à Venise (Italie), du 12 au 17 mars 2001, au profit de 45 élèves (6e à la terminale) de la chorale du lycée-collège.
Art. 4.- La dépense correspondante, d'un montant total de 13.200 F, sera imputée à la nature 6574 de la rubrique 422, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.