G subvention à l’association “Atipyk Tissage de culture d’art et d’esprit” (17e) pour l’organisation d’une exposition de peinture. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 17 novembre 2010.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 17 novembre 2010.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 novembre 2010, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � ?Atipyk Tissage de culture d?art et d?esprit? ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme V�ronique DUBARRY, au nom de la 6e Commission,
D�lib�re :
Article 1 : Une subvention d?un montant de 2.000 euros est attribu�e � l?association ? Atipyk Tissage de culture d?art et d?esprit? situ�e 47 rue de Prosny (17e) (tiers : X09198), au titre de l?ann�e 2010, pour l?organisation d?une exposition de peinture.
Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e sur la provision destin�e � financer les actions en faveur des personnes en situation de handicap, rubrique 52, chapitre 65, nature 6574, ligne DF34007, du budget de fonctionnement de l?ann�e 2010 du D�partement de Paris et de l?ann�e suivante sous r�serve de la d�cision de financement.