D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 4 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 4 d�cembre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�rationn en date du 10 novembre 2008, par lequel Monsieur le Maire l?invite � se prononcer sur l?octroi d?une subvention � l?association ?Itin�raires art contemporain? ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 9�me arrondissement, en date du 17 novembre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 2.500 euros est attribu�e, sur proposition de la Mairie du 9�me arrondissement, � l?association ?Itin�raires art contemporain?, (X06083 2008_ 04190), dont le si�ge social est situ� 51 rue des Martyrs � Paris 9e au titre de 2008.

Art. 2.- La d�pense correspondante, d?un montant de 2.500 euros, sera imput�e au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.

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