Subvention à la SARL “Spectaculaire” (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 4 d�cembre 2008.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 4 d�cembre 2008.
�
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration en date du 10 novembre 2008, par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � la SARL Spectaculaire dont le si�ge social est situ� dont le si�ge est situ� au 151, rue Montmartre � Paris (2�me) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L.2511-1 et suivants ;
Vu l?avis du Conseil du 13�me arrondissement, en date du 13 novembre 2008 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention de 22.000 euros, dont 2.000 euros sur proposition de la mairie du 13�me arrondissement est attribu�e � a SARL Spectaculaire dont le si�ge social est situ� 151, rue Montmartre � Paris (2�me) pour l?organisation du festival Spectaculaire dans le 13�me arrondissement.
Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 22.000 euros sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ? Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture ?.
�
�