Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l'Etat le 8 octobre 2010.

Reçue par le représentant de l'Etat le 8 octobre 2010.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 14 septembre 2010, par lequel M le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 2.000 euros à l'Association A C?ur Voix ;

Sur le rapport présenté par Mme Véronique DUBARRY, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement d'un montant de 2.000 euros est attribuée à l'Association A C?ur Voix, 6, rue du Roi René (3e) (X06853), pour l'organisation d'un concert à l'occasion de la ?Nuit Blanche 2010?.

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, rubrique 52, nature 6574, ligne DF34007, du budget de fonctionnement de l'année 2010 du Département de Paris.