Subventions à sept associations dont l’activité s’exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2009.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2009.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 28 avril 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions � sept associations sportives parisiennes dont l?activit� s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7�me Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 � l?Association Sportive de la Police de Paris A.S.P.P (n�D01176 / 2009_00018) - 4, rue de la Montagne Sainte-Genevi�ve (5�me).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 � l?Association Sportive de l?Universit� Paris 6 Pierre et Marie Curie - (n�D06844 / 2009_00356) - 11, quai Saint-Bernard (5�me).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 8.500 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 � l?association ?Passing Club? - (n�X02389 / 2009_00229) - 6, rue Gonnet (11�me).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 12.500 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 � l?association ?Paris Cycliste Olympique? - (n�D03274 / 2009_00560) - V�lodrome Jacques Anquetil - avenue de Gravelle (12�me).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 15.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 � l?association ?Club des Nageurs de Paris? - (n�D01040 / 2009_00505) - 34, boulevard Carnot (12�me).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 11.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 � l?association ?Club Alpin Fran�ais d?Ile-de-France? - (n�D01676 / 2009_00189) - 5, rue Campagne Premi�re (14�me).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 16.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??ASPTT Paris Ile-de-France? -(n�D03648 / 2009_ 01802)- 12, all�e Gaston Bachelard (14�me).
Art. 8.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 73.000 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subventions de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009.
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