D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 10 juillet 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 10 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 11 juin 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � divers �tablissements scolaires du 11e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du conseil du 11e arrondissement en date du 18 juin 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 762 euros est attribu�e � l'�cole maternelle 39, rue Saint-Bernard (11e) (X02232), (OCCE COOP SCOL N� 1283-3, place du Cardinal-Amette 15e), pour l'aide au financement d'un projet p�dagogique "Musique et danse", concr�tis� par l'intervention de l'Association "BAHIA STEEL", � raison de 24 s�ances d'ateliers musique et danse, se d�roulant de janvier � mars 2002, et finalis� par un spectacle le 12 avril 2002, au profit des 145 enfants de 6 classes de l'�cole.
Art. 2.- Une subvention de 305 euros est attribu�e � l'�cole �l�mentaire 4, rue Keller (11e) (X02328), (OCCE AD 75 N�2292-3, place du Cardinal-Amette 15e), pour l'aide au financement d'un projet p�dagogique "De la ville au restaurant scolaire", afin de sensibiliser les jeunes � l'architecture et � l'environnement urbain, concr�tis� par l'intervention d'un architecte, � raison de 18 heures r�parties sur 6 jours de janvier � mai 2002, au profit de 22 �l�ves d'une classe de CM2.
Art. 3.- Une subvention de 384 euros est attribu�e au coll�ge Pil�tre de Rozier, 11, rue Bouvier (11e) (D08492), (LYCEE TECHNIQUE DIDEROT AGENCE COMPTABLE -61, rue David d'Angers 19e), pour l'aide au financement d'un s�jour sportif � Marseille (Bouches-du-Rh�nes), du 20 au 22 juin 2002, au profit de 40 �l�ves de classes de 5e, 4e et 3e de l'association sportive du coll�ge.
Art. 4.- Une subvention de 305 euros est attribu�e au coll�ge Pil�tre de Rozier, 11, rue Bouvier (11e) (D08492), (LYCEE TECHNIQUE DIDEROT AGENCE COMPTABLE -61, rue David d'Angers 19e), pour l'aide au financement d'un projet p�dagogique sur le th�me de l'astronomie, concr�tis� par un voyage � Toulouse (Haute-Garonne), les 3 et 4 avril 2002, afin de visiter la Cit� de l'Espace, au profit de 27 �l�ves d'une classe de 4e.
Art. 5.- Une subvention de 700 euros est attribu�e au coll�ge Pil�tre de Rozier, 11, rue Bouvier (11e) (D08492), (LYCEE TECHNIQUE DIDEROT AGENCE COMPTABLE -61, rue David d'Angers 19e), pour l'aide au financement d'un s�jour linguistique et culturel � Saragossse (Espagne), du 8 au 13 avril 2002, au profit de 36 �l�ves de deux classes de 4e.
Art. 6.- La d�pense correspondante d'un montant total de 2.456 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 213, ligne P001 pour un montant de 1.067 euros (articles 1 et 2) et au chapitre 65, nature 65738, rubrique 213, ligne P001 pour un montant de 1.389 euros (articles 3, 4, 5) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.