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Subvention exceptionnelle au Comité départemental de la randonnée pédestre de Paris (6e). M. Dominique CANE, rapporteur.



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 22 octobre 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 22 octobre 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 6 septembre 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention exceptionnelle au Comité départemental de la randonnée pédestre de Paris (6e) ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention exceptionnelle de 10.000 F est attribuée au Comité départemental de la randonnée pédestre de Paris, 39, rue de l'Abbé-Grégoire (6e), pour l'organisation d'une manifestation.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Provision pour animation", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.

Octobre 1996
Déliberation
1996 D. 1341
Conseil municipal
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