Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 22 octobre 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 22 octobre 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 27 septembre 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Arts, nuances et culture" (11e)
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 100.000 F est attribuée à l'association "Arts, nuances et culture", dont le siège social est situé 43, rue de la Roquette (11e), au titre de l'organisation des Djangos d'or.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-28, article 657-2, ligne : "Aide à la création et à la diffusion" (A012), du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.