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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 26 d�cembre 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 26 d�cembre 2007.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 4 d�cembre 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer la convention relative � l?attribution d?une subvention d?�quipement � l?association ?La Caserne Eph�m�re? situ�e 24, rue Louis Blanc (10e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu la saisine du Conseil du 10e arrondissement, en date du 23 octobre 2007 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?�quipement est attribu�e � l?association ?La Caserne �ph�m�re? situ�e 24, rue Louis Blanc (10e), afin de proc�der � des acquisitions de mat�riels de musique, de sonorisation, d?�clairage, de vid�o et d?informatique (tiers D09608 ; dossier astre 2007_02840).

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 30.000 euros, sera imput�e sur le budget d?investissement de la Ville de Paris, nature 2042, rubrique 33, ligne E011 ?Cr�dits pour subventions d?�quipement?, mission 90010-99-010, n� d?individualisation 06 V 00458 DAC.

Art. 3.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

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