Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “Archim’aide” (9e). Mme Marie-Pierre de la GONTRIE, rapporteure.
Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 26 décembre 2007.
Reçue par le représentant de l'Etat le 26 décembre 2007.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 4 décembre 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association ?Archim?aide? ;
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L 2511-14 ;
Vu l'avis du Conseil du 9ème arrondissement, en date du 10 décembre 2007 ;
Sur le rapport présenté par Mme Marie-Pierre de la GONTRIE, au nom de la 5e Commission,
Délibère :
Article premier.- Une subvention de 2.350 euros est attribuée à l'association ?Archim?aide?, (X07174), sise 6, rue Drouot, (9e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P009 ?Subventions à partir des fonds du Maire - 9ème arrondissement?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007 ou 2008 sous réserve de la disponibilité des crédits.