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Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “Archim’aide” (9e). Mme Marie-Pierre de la GONTRIE, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 26 d�cembre 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 26 d�cembre 2007.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 4 d�cembre 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?Archim?aide? ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment son article L 2511-14 ;

Vu l?avis du Conseil du 9�me arrondissement, en date du 10 d�cembre 2007 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Marie-Pierre de la GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 2.350 euros est attribu�e � l?association ?Archim?aide?, (X07174), sise 6, rue Drouot, (9e).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P009 ?Subventions � partir des fonds du Maire - 9�me arrondissement?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007 ou 2008 sous r�serve de la disponibilit� des cr�dits.

Décembre 2007
Déliberation
2007 DDATC 138
Conseil municipal
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