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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Théo-Théâtre”, 20 rue Théodore Deck (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


 

Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l'Etat le 16 octobre 2007.

Reçue par le représentant de l'Etat le 16 octobre 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose d'attribuer à l'association ?Le Théo-Théâtre? une subvention de fonctionnement ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu la saisine du Conseil du 15ème arrondissement en date du 12 septembre 2007 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD au nom de la 9ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à l'association ?Le Théo-Théâtre?, 20, rue Théodore Deck, 75015 Paris, afin de soutenir l'organisation du festival ?Les Bonimenteurs? en mai, juin et septembre 2007 (D07419 ; 2005_03997).

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 7 000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 (Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture).

 

Octobre 2007
Déliberation
2007 DAC 478
Conseil municipal
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