�

D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 5 octobre 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 5 octobre 2007.

�

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants et l?article L 122-19 relatifs aux pouvoirs d�l�gu�s au Maire par le Conseil Municipal ;

Vu l?article 77 de la loi n� 2003-590 du 2 juillet 2003, validant les conventions de mandat de ma�trise d?ouvrage conclues avant le 6 mars 2003 ;

Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 17 septembre 2007 ;

Vu les avis favorables de la Commission d?Appel d?Offres lors de sa s�ance du 23 avril 2007 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 18 septembre 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui demande d?autoriser la SEMEA XV � signer l?avenant n� 1 au march� de travaux ?carrelages? lot 1.2, l?avenant n� 2 au march� de travaux ??d�samiantage-d�molitions-gros-?uvre-ma�onnerie? lot 1.1 et l?avenant n� 1 au march� de ma�trise d??uvre, concernant la r�novation de la piscine Keller (15e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

La SEMEA XV est autoris�e � signer :

- l?avenant n�1, joint, au march� de travaux de ?carrelages?, lot 1.2, dont le titulaire est la Soci�t� France SOLS, pour un montant de 67.407,86 euros TTC, (valeur mai 2005) et portant le montant du march� � 524.815,67 euros TTC (valeur mai 2005) ;

- l?avenant n�2, joint, au march� de travaux de ?d�s-amiantage-d�molitions-gros-?uvre-ma�onnerie? lot 1.1, dont le titulaire est la Soci�t� CHANIN, pour un montant de 12.558,00 euros TTC, (valeur mai 2005) et portant le montant du march� � 1.518.248,21 euros TTC (valeur mai 2005) ;

- l?avenant n�1, joint, au march� de ma�trise d?oeuvre, dont le titulaire est l?Atelier ARCOS architecture, pour un montant de 85.125,16 euros TTC, (valeur mai 2005) et portant le montant du march� � 693.161,99 euros TTC (valeur octobre 2003).

�