Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l'Etat le 9 octobre 2007.

Reçue par le représentant de l'Etat le 9 octobre 2007.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 18 septembre 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention annuelle de fonctionnement à treize associations sportives parisiennes dont l'activité s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribuée pour l'exercice 2007 à l'?Association Sainte-Agnès? (n° D03646/2007_00565) 23, rue Oudinot (7e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.600 euros est attribuée pour l'exercice 2007 à l'association ?Baseball Club de France? (n° X01742/2007_03767) 179, rue du Faubourg Saint-Antoine (11e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 500 euros est attribuée pour l'exercice 2007 à l'association ?Balle au but? (n° X00882/2007_01282) 129, rue de la Santé (13e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 800 euros est attribuée pour l'exercice 2007 à l'association ?Oeuvres de la mie de pain? (n° D00358/2007_02391) 18, rue Charles Fourier (13e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 300 euros est attribuée pour l'exercice 2007 à l'?Association Francilienne d'Exploration des Gouffres et des Canyons-A.F.E.G.C.? (n° X00846/2007_01637) 3, villa des Gobelins (13e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 300 euros est attribuée pour l'exercice 2007 à l'association ?Le Goeland FC? (n° X03593/2007_02292) -18, rue de l'Arrivée La ville de Guingamps (15e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 300 euros est attribuée pour l'exercice 2007 à l'association ?Rafale olympique club? (n° X00837/2007_00607) chez M. Benoit GONTIER 79, rue Lamark (18e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 150 euros est attribuée pour l'exercice 2007 à l'association ?Club d'échecs ?Le petit pouchet?? (n° X06005/2007 _02206) 234, rue Championnet (18e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.500 euros est attribuée pour l'exercice 2007 à l'association ?Rassemblement des Tunisiens en France/Sport? (n° X06728/2007_03748) 36, rue Botzaris (19e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.500 euros est attribuée pour l'exercice 2007 à l'association ?Judo France Paris? (n° D03300/2006_04354) 198, rue de Crimée (19e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.000 euros est attribuée pour l'exercice 2007 à l'association ?Football club antillais Paris 19 - FBCAP? (n° D09675 /2007_01839) 18, rue de Crimée Bât. 34 (19e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.000 euros est attribuée pour l'exercice 2007 à l'association ?Tennis club de Lutèce? (n° D03301/2007_00642) 49, rue Paul Meurice (20e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 500 euros est attribuée pour l'exercice 2007 à l'association ?Olympique Citéstar Football Club (O.C.F.C.)? (n° X06819/2007_02172) 38, rue des Amandiers (20e).

Art. 14.- La dépense correspondante, d'un montant total de 18.450 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P007 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007.