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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 15 octobre 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 15 octobre 2007.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 18 septembre 2007 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer � la SARL ?El Alamein?, dont le si�ge social est situ� 9, boulevard Flandrin (16e), une subvention de fonctionnement au titre de son projet culturel 2007 ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement en date du 20 septembre 2007 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 10.000 euros est attribu�e � la SARL ?El Alamein?, dont le si�ge social est situ� 9, boulevard Flandrin (16e) (W00408), au titre de son projet culturel 2007.

Art. 2.- La d�pense correspondante, d?un montant de 10.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007, article 6574, rubrique 33 ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

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