Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l'Etat le 16 octobre 2007.

Reçue par le représentant de l'Etat le 16 octobre 2007.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 18 septembre 2007, par lequel M. le Maire l'invite à se prononcer sur l'octroi d'une subvention à l'association 3015 ;

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu l'avis du Conseil du 12ème arrondissement en date du 24 septembre 2007 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD au nom de la 9ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 4.000 euros est attribuée à l'association ?3015? (trois mille quinze) dont le siège social est situé 19bis rue de Cotte (12e) (dossier X02251 2007_01157).

Art. 2.- La dépense correspondante d'un montant de 4.000 euros sera imputée au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007.