Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l'Etat le 4 octobre 2007.

Reçue par le représentant de l'Etat le 4 octobre 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu le projet de délibération, en date du 18 septembre 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention aux établissements concernés, pour financer des dépenses relatives à leur participation à la journée ?Envie d'Amphi? ;

Sur le rapport présenté par Mme Danièle POURTAUD, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 1.500 euros est attribuée à l'Université Paris I - Panthéon-Sorbonne.

Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 500 euros est attribuée à l'Université Paris III - Sorbonne nouvelle.

Art. 3.- Une subvention de fonctionnement de 600 euros est attribuée à l'Université Paris IV Sorbonne.

Art. 4.- Une subvention de fonctionnement de 2.000 euros est attribuée à l'Université Paris V - René Descartes.

Art. 5.- Une subvention de fonctionnement de 2.000 euros est attribuée à l'Université Paris VI - Pierre et Marie Curie.

Art. 6.- Une subvention de fonctionnement de 1.500 euros est attribuée à l'Université Paris VII - Denis Diderot.

Art. 7.- Une subvention de fonctionnement de 600 euros est attribuée à l'Université Paris-Dauphine.

Art. 8.- Une subvention de fonctionnement de 1.500 euros est attribuée au Conservatoire National des Arts et métiers.

Art. 9.- Une subvention de fonctionnement de 820 euros est attribuée à l'Ecole des Mines.

Art. 10.- Une subvention de fonctionnement de 1.300 euros est attribuée à l'Ecole Nationale Supérieure des Arts Décoratifs.

Art. 11.- Une subvention de fonctionnement de 1.500 euros est attribuée à l'Ecole Nationale des Ponts et Chaussées.

Art. 12.- Une subvention de fonctionnement de 1.500 euros est attribuée à l'Ecole Normale Supérieure.

Art. 13.- Une subvention de fonctionnement de 150 euros est attribuée à l'Ecole Pratique des Hautes Etudes.

Art. 14.- Une subvention de fonctionnement de 960 euros est attribuée à l'Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales.

Art. 15.- Une subvention de fonctionnement de 1.395 euros est attribuée à l'Ecole Nationale Supérieure des Métiers de l'Image et du Son - FEMIS.

Art. 16.- Une subvention de fonctionnement de 500 euros est attribuée à l'Institut National des Langues et Civilisations Orientales.

Art. 17.- Une subvention de fonctionnement de 400 euros est attribuée à l'Observatoire de Paris.

Art. 18.- Une subvention de fonctionnement de 1.250 euros est attribuée à l'Ecole du Louvre.

Art. 19.-Une subvention de fonctionnement de 200 euros est attribuée à l'Ecole Nationale Supérieure des Arts et Métiers.

Art. 20.-Une subvention de fonctionnement de 1.500 euros est attribuée au Collège de France.

Art. 21.-Une subvention de fonctionnement de 2.850 euros est attribuée à l'IUT de l'Université Paris V.

Art. 22.-La dépense correspondante d'un montant de 24.525 euros sera imputée à la rubrique 23, chapitre 65, nature 65738, ligne P 014 du budget de fonctionnement de l'année 2007 de la Ville de Paris.