Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l'Etat le 4 octobre 2007.

Reçue par le représentant de l'Etat le 4 octobre 2007.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 18 septembre 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association ?Motus? sise 62, avenue de Flandre (19e) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 10.000 euros, est attribuée à l'association ?Motus?, dont le siège social est situé 62, avenue de Flandre (19e) et dont l'objet est de promouvoir la création artistique, plus particulièrement dans le domaine de la musique contemporaine, notamment acousmatique (X03960 -2007-01498).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.