D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 12 octobre 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 12 octobre 2007.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le titre I du livre V du code g�n�ral des collectivit�s territoriales relatif � l?organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon et notamment ses articles L. 2511-16, L. 2511-18 ;

Vu l?avis du Conseil du 1er arrondissement en date du 17 septembre 2007 ;

Vu l?avis du Conseil du 2e arrondissement en date du 20 septembre 2007 ;

Vu l?avis du Conseil du 3e arrondissement en date du 24 septembre 2007 ;

Vu l?avis du Conseil du 4e arrondissement en date du 25 septembre 2007 ;

Vu l?avis du Conseil du 5e arrondissement en date du 20 septembre 2007 ;

Vu l?avis du Conseil du 6e arrondissement en date du 18 septembre 2007 ;

Vu l?avis du Conseil du 7e arrondissement en date du 18 septembre 2007 ;

Vu l?avis du Conseil du 8e arrondissement en date du 17 septembre 2007 ;

Vu l?avis du Conseil du 9e arrondissement en date du 24 septembre 2007 ;

Vu l?avis du Conseil du 10e arrondissement en date du 24 septembre 2007 ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement en date du 17 septembre 2007 ;

Vu l?avis du Conseil du 12e arrondissement en date du 24 septembre 2007 ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement en date du 20 septembre 2007 ;

Vu l?avis du Conseil du 14e arrondissement en date du 17 septembre 2007 ;

Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement en date du 17 septembre 2007 ;

Vu l?avis du Conseil du 16e arrondissement en date du 24 septembre 2007 ;

Vu l?avis du Conseil du 17e arrondissement en date du 17 septembre 2007 ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement en date du 17 septembre 2007 ;

Vu l?avis du Conseil du 19e arrondissement en date du 24 septembre 2007 ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement en date du 18 septembre 2007 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 18 septembre 2007 par lequel M. le Maire de Paris lui propose, au titre de l?exercice 2008, de mettre � jour l?inventaire des �quipements dont les conseils d?arrondissement ont la charge ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Fran�ois DAGNAUD, au nom de la 2e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- L?inventaire des �quipements de proximit� dont les conseils d?arrondissement des : 1er, 2e, 3e, 4e, 5e, 6e, 7e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 16e, 17e, 18e, 19e, 20e, ont la charge est fix� conform�ment � la liste ci-annex�e.

Art. 2.- L?ensemble des pr�c�dentes d�lib�rations concernant l?inventaire des �quipements dont les conseils d?arrondissement ont la charge est abrog�.

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