Communication sur la rentrée scolaire 2007. M. Eric FERRAND et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.
Note affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 11 octobre 2007.
Reçue par le représentant de l'Etat le 11 octobre 2007.
La communication 2007 DASCO 161 de M. le Maire de Paris sur la rentrée scolaire 2007 a été inscrite à l'ordre du jour de la séance des lundi 1er et mardi 2 octobre 2007 du Conseil de Paris et a fait l'objet d'un débat.