D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 22 novembre 2006.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 22 novembre 2006.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 31 octobre 2006 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l??Association de Recherche d?Arch�ologieTh��trale/Centre Mandapa? ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement en date du 6 novembre 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 18.000 euros est attribu�e � l??Association de Recherche d?Arch�ologie Th��trale/Centre Mandapa? (D02119-2006_01927) dont le si�ge social est situ� 6, rue Wurtz (13e), dont 15.000 euros au titre de ses activit�s 2006, et 3.000 euros au titre des manifestations organis�es � l?occasion du 30e anniversaire de l?ouverture du ?Centre Mandapa?.

Art. 2.- La d�pense correspondante, d?un montant de 18.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2006, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provisions pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture?.

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