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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Ménélas, dont le siège est situé 114, rue des Pyrénées (20e), pour la réalisation du projet “Ici Ménilmontant” au titre de l’année 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 22 novembre 2006.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 22 novembre 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 31 octobre 2006 par lequel le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association M�n�las (20e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 31 octobre 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 3.000 euros est attribu�e � l?association ?M�n�las? qui a son si�ge social 114, rue des Pyr�n�es (20e) pour le projet ?Ici M�nilmontant? (D06900/2006_02563).

Art. 2.- Cette d�pense sera imput�e au Budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2006 nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

Novembre 2006
Déliberation
2006 DAC 491
Conseil municipal
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